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Dans le cadre de sa démarche d’ouverture des données publiques, le Département de Loire-Atlantique, a fait le choix de mettre à disposition les photographies aériennes de 2012 sous la licence Creative Commons paternité – partage à l’identique 2.0 (CC-BY-SA).
Vous êtes libres de partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre remixer — adapter l’œuvre d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales
Selon les conditions suivantes : Attribution — Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre). Le crédit comportera la mention « © Département de Loire-Atlantique ».
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A chaque réutilisation ou distribution d'une ou plusieurs photographies, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition.