From 1a051e318c8a667b255e6427a1ddc498c8b70266 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: mpiac <127775179+mpiac@users.noreply.github.com> Date: Tue, 4 Feb 2025 13:43:15 +0000 Subject: [PATCH] chore: update programs --- .../programs/aide-investissement-corse.yaml | 111 +++++ .../programs/camping-independant-bfc.yaml | 131 ++++++ .../program-with-publicodes-schema.json | 4 +- libs/data/src/program/types/program.ts | 8 +- libs/data/static/operators.json | 12 + libs/data/static/programs.json | 405 ++++++++++++++++++ 6 files changed, 668 insertions(+), 3 deletions(-) create mode 100644 libs/data/programs/aide-investissement-corse.yaml create mode 100644 libs/data/programs/camping-independant-bfc.yaml diff --git a/libs/data/programs/aide-investissement-corse.yaml b/libs/data/programs/aide-investissement-corse.yaml new file mode 100644 index 000000000..bd408e2a2 --- /dev/null +++ b/libs/data/programs/aide-investissement-corse.yaml @@ -0,0 +1,111 @@ +titre: Impresa Sì +promesse: Financez vos investissements pour la transition écologique de votre entreprise +description: >- + L'Agence de Développement Économique de la Corse propose l'aide 'Impresa Sì', + dédiée aux projets d'investissement des PME. Cette aide soutient les dépenses + visant à réduire l'empreinte carbone de votre entreprise, en favorisant une + production plus respectueuse de l'environnement : réduction des déchets, + gestion de l'énergie, traitement des eaux, éco-construction, acquisition + d'équipements professionnels basse consommation et travaux d'aménagement pour + la mise aux normes environnementales. +description longue: >- + Ce dispositif peut financer : + + - les frais généraux et achats consommés ou incorporés, + + - les prestations externes (études, propriété industrielle…), + + - les investissements matériels et immatériels affectés au programme, + + - les frais de formation pour l’acquisition d’une compétence ou d’un brevet + permettant la pratique de l’activité, + + - les dépenses visant à réduire l’empreinte carbone et destinés à une + production respectueuse de l’environnement (réduction des déchets, maîtrise de + l’énergie, traitement des eaux, éco-construction…), + + - les acquisitions d’équipements et matériels professionnels performants + répondant à des normes environnementales, dans un but d’amélioration de la + qualité des produits et des services & travaux d’aménagement au titre des + mises aux normes environnementales. +illustration: images/TEE_ampoule.png +opérateur de contact: Agence de Développement Economique de Corse +url: https://www.adec.corsica/attachment/2439000/ +nature de l'aide: financement +montant du financement: Jusqu'à 30% des dépenses éligibles, dans un maximum de 200 000 € +activable en autonomie: oui +objectifs: + - description: >- + Prenez contact avec un conseiller de l'Agence de Développement Economique + de la Corse afin de vous accompagner dans votre démarche et obtenir les + documents à compléter pour déposer votre demande. + liens: + - lien: https://www.adec.corsica/Nos-adresses_a22.html + texte: Contacts de l'ADEC + - description: Déposez votre demande, elle sera examinée, et recevez votre aide. +conditions d'éligibilité: + taille de l'entreprise: + - Moins de 250 salariés + - Éligible aux micro-entreprises + secteur géographique: + - Corse + secteur d'activité: + - Tous secteurs d'activité + nombre d'années d'activité: + - Éligible à toutes les entreprises + autres critères d'éligibilité: + - >- + Avoir un chiffre d'affaires annuel inférieur à 50 M€ ou un bilan annuel + inférieur à 43 M€ + - >- + L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas + avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes + (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis + accepté…) +publicodes: + entreprise . est ciblée: + toutes ces conditions: + - est éligible + - est dans un secteur d'activité ciblé + - a un objectif ciblé + entreprise . est éligible: + toutes ces conditions: + - a un effectif éligible + - entreprise . est dans une zone géographique éligible + entreprise . a un effectif éligible: + toutes ces conditions: + - effectif <= 249 + entreprise . est dans un secteur d'activité ciblé: + une de ces conditions: + - code NAF niveau 1 . est A + - code NAF niveau 1 . est B + - code NAF niveau 1 . est C + - code NAF niveau 1 . est D + - code NAF niveau 1 . est E + - code NAF niveau 1 . est F + - code NAF niveau 1 . est G + - code NAF niveau 1 . est H + - code NAF niveau 1 . est I + - code NAF niveau 1 . est J + - code NAF niveau 1 . est K + - code NAF niveau 1 . est L + - code NAF niveau 1 . est M + - code NAF niveau 1 . est N + - code NAF niveau 1 . est O + - code NAF niveau 1 . est P + - code NAF niveau 1 . est Q + - code NAF niveau 1 . est R + - code NAF niveau 1 . est S + - code NAF niveau 1 . est T + - code NAF niveau 1 . est U + entreprise . a un objectif ciblé: + une de ces conditions: + - questionnaire . objectif prioritaire . est la gestion des déchets + - >- + questionnaire . objectif prioritaire . est diminuer ma consommation + d'eau + - questionnaire . objectif prioritaire . est ma performance énergétique + - questionnaire . objectif prioritaire . est préserver la biodiversité + entreprise . est dans une zone géographique éligible: + une de ces conditions: + - région = Corse diff --git a/libs/data/programs/camping-independant-bfc.yaml b/libs/data/programs/camping-independant-bfc.yaml new file mode 100644 index 000000000..587a5bb04 --- /dev/null +++ b/libs/data/programs/camping-independant-bfc.yaml @@ -0,0 +1,131 @@ +titre: Aide aux campings indépendants +promesse: Développez durablement votre camping indépendant +description: >- + Vous gérez un petit camping indépendant en Bourgogne-Franche-Comté ? La Région + vous propose une aide pour financer une étude économique, financière ou + stratégique ou soutenir vos investissements en vue de la modernisation et du + développement de votre camping. Ce financement accompagne les campings qui + s'engagent dans un projet global de modernisation, visant à favoriser leur + différenciation, leur adaptation aux évolutions de la demande touristique et à + relever les défis environnementaux. +description longue: >- + Volet 1 : aides au conseil + + - études préalables à la définition et la mise en place de projet de camping : + étude de marché, positionnement, opportunité, faisabilité, diagnostic + (expertises techniques, commerciales, organisationnelles), audit de démarche + qualité, etc. + + - étude de potentiel et de marché relative à l’hôtellerie de plein air à + l’échelle du territoire. + + - étude économique et financière de camping avec préconisation de gestion ou + d’investissement. + + Sont éligibles uniquement les services fournis par des conseils extérieurs, + indépendants et spécialisés. + + La subvention aux aides au conseil peut couvrir jusqu'à 50% des dépenses, avec + une enveloppe maximum de 15 000 € HT. + + + Volet 2 : aides à l'investissement + + - travaux de rénovation, requalification et mise en conformité (sécurité et + accessibilité), + + - montée en gamme ou développement d’un nouveau service, équipement de + diversification, contribuant à l’amélioration de la qualité des prestations + offertes à la clientèle, + + - implantation d’habitation légère de loisirs (HLL), résidences mobiles de + loisirs (RML) ou d’hébergements novateurs dans le périmètre du camping + contribuant à la diversification et la durée de séjour. + + La subvention aux aides à l'investissement peut couvrir jusqu'à 30% des + dépenses, avec une enveloppe maximum de 90 000 € HT. +début de validité: 01/05/2024 +fin de validité: 31/12/2028 +illustration: images/TEE_energie_verte.png +opérateur de contact: Région Bourgogne-Franche-Comté +url: https://www.bourgognefranchecomte.fr/node/3854 +nature de l'aide: financement +montant du financement: Jusqu'à 50% des dépenses, dans la limite de 90 000 € +activable en autonomie: oui +objectifs: + - description: Vérifiez l’éligibilité de votre projet en parcourant la documentation. + liens: + - lien: https://www.bourgognefranchecomte.fr/file-download?fid=15544 + texte: Conditions et critères d'éligibilité + - description: >- + Prenez contact avec un conseiller de la Direction du Tourisme en + expliquant votre besoin d'accompagnement. + liens: + - lien: https://www.bourgognefranchecomte.eu/ProjetTourisme + texte: Formulaire de contact + - description: >- + Créez votre compte sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et + déposez votre demande. Attention à ce stade, votre projet ne doit pas + avoir commencé. + liens: + - lien: >- + https://subventions.bourgognefranchecomte.fr/sub/tiers/aides/details/?sigle=TO-CAMP2%2B + texte: Créer mon compte + - description: Si votre projet est sélectionné, recevez votre subvention. + - description: Réalisez votre étude ou vos investissements. +conditions d'éligibilité: + taille de l'entreprise: + - Moins de 50 salariés + - Éligible aux micro-entreprises + secteur géographique: + - Bourgogne-Franche-Comté + secteur d'activité: + - Campings + nombre d'années d'activité: + - Éligible à toutes les entreprises + autres critères d'éligibilité: + - Votre camping indépendant propose 80 emplacements maximum, + - Vous êtes ouvert au moins 5 mois par an, + - Classé 2 étoiles au dépôt du dossier, + - Classé 3 étoiles minimum ou visant ce classement après travaux, + - >- + Votre camping doit s'engager dans un processus de labellisation Qualité + tourisme ou une démarche qualité équivalente. + - >- + L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas + avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes + (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis + accepté…) +publicodes: + entreprise . est ciblée: + toutes ces conditions: + - est éligible + - est dans un secteur d'activité ciblé + - a un objectif ciblé + entreprise . est éligible: + applicable si: + toutes ces conditions: + - dispositif . début de validité <= date du jour + - date du jour <= dispositif . fin de validité + toutes ces conditions: + - a un effectif éligible + - entreprise . est dans une zone géographique éligible + entreprise . a un effectif éligible: + toutes ces conditions: + - effectif <= 49 + entreprise . est dans un secteur d'activité ciblé: + une de ces conditions: + - code NAF niveau 1 . est I + entreprise . a un objectif ciblé: + une de ces conditions: + - questionnaire . objectif prioritaire . est rénover mon bâtiment + - questionnaire . objectif prioritaire . est la gestion des déchets + - >- + questionnaire . objectif prioritaire . est diminuer ma consommation + d'eau + - questionnaire . objectif prioritaire . est ma performance énergétique + - questionnaire . objectif prioritaire . est l'écoconception + - questionnaire . objectif prioritaire . est préserver la biodiversité + entreprise . est dans une zone géographique éligible: + une de ces conditions: + - région = Bourgogne-Franche-Comté diff --git a/libs/data/schemas/program-with-publicodes-schema.json b/libs/data/schemas/program-with-publicodes-schema.json index 441e761d4..e73d48404 100644 --- a/libs/data/schemas/program-with-publicodes-schema.json +++ b/libs/data/schemas/program-with-publicodes-schema.json @@ -382,7 +382,9 @@ "La Fresque du Climat", "SGAR", "Région Nouvelle-Aquitaine", - "Agence de Développement Economique de Corse" + "Agence de Développement Economique de Corse", + "Agence de Tourisme de la Corse", + "Région Guadeloupe" ] } } diff --git a/libs/data/src/program/types/program.ts b/libs/data/src/program/types/program.ts index 810669d0f..87a977a86 100644 --- a/libs/data/src/program/types/program.ts +++ b/libs/data/src/program/types/program.ts @@ -152,7 +152,9 @@ export type Dispositif = { | "La Fresque du Climat" | "SGAR" | "Région Nouvelle-Aquitaine" - | "Agence de Développement Economique de Corse"; + | "Agence de Développement Economique de Corse" + | "Agence de Tourisme de la Corse" + | "Région Guadeloupe"; /** * Les autres opérateurs peuvent être des opérateurs co-financeurs, ou des partenaires du dispositif. 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Cette aide soutient les dépenses visant à réduire l'empreinte carbone de votre entreprise, en favorisant une production plus respectueuse de l'environnement : réduction des déchets, gestion de l'énergie, traitement des eaux, éco-construction, acquisition d'équipements professionnels basse consommation et travaux d'aménagement pour la mise aux normes environnementales.", + "description longue": "Ce dispositif peut financer :\n- les frais généraux et achats consommés ou incorporés,\n- les prestations externes (études, propriété industrielle…),\n- les investissements matériels et immatériels affectés au programme,\n- les frais de formation pour l’acquisition d’une compétence ou d’un brevet permettant la pratique de l’activité,\n- les dépenses visant à réduire l’empreinte carbone et destinés à une production respectueuse de l’environnement (réduction des déchets, maîtrise de l’énergie, traitement des eaux, éco-construction…),\n- les acquisitions d’équipements et matériels professionnels performants répondant à des normes environnementales, dans un but d’amélioration de la qualité des produits et des services & travaux d’aménagement au titre des mises aux normes environnementales.", + "illustration": "images/TEE_ampoule.png", + "opérateur de contact": "Agence de Développement Economique de Corse", + "url": "https://www.adec.corsica/attachment/2439000/", + "nature de l'aide": "financement", + "montant du financement": "Jusqu'à 30% des dépenses éligibles, dans un maximum de 200 000 €", + "activable en autonomie": "oui", + "objectifs": [ + { + "description": "Prenez contact avec un conseiller de l'Agence de Développement Economique de la Corse afin de vous accompagner dans votre démarche et obtenir les documents à compléter pour déposer votre demande.", + "liens": [ + { + "lien": "https://www.adec.corsica/Nos-adresses_a22.html", + "texte": "Contacts de l'ADEC" + } + ] + }, + { + "description": "Déposez votre demande, elle sera examinée, et recevez votre aide." + } + ], + 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La Région vous propose une aide pour financer une étude économique, financière ou stratégique ou soutenir vos investissements en vue de la modernisation et du développement de votre camping. Ce financement accompagne les campings qui s'engagent dans un projet global de modernisation, visant à favoriser leur différenciation, leur adaptation aux évolutions de la demande touristique et à relever les défis environnementaux.", + "description longue": "Volet 1 : aides au conseil \n- études préalables à la définition et la mise en place de projet de camping : étude de marché, positionnement, opportunité, faisabilité, diagnostic (expertises techniques, commerciales, organisationnelles), audit de démarche qualité, etc.\n- étude de potentiel et de marché relative à l’hôtellerie de plein air à l’échelle du territoire.\n- étude économique et financière de camping avec préconisation de gestion ou d’investissement.\nSont éligibles uniquement les services fournis par des conseils extérieurs, indépendants et spécialisés. \nLa subvention aux aides au conseil peut couvrir jusqu'à 50% des dépenses, avec une enveloppe maximum de 15 000 € HT.\n\nVolet 2 : aides à l'investissement \n- travaux de rénovation, requalification et mise en conformité (sécurité et accessibilité),\n- montée en gamme ou développement d’un nouveau service, équipement de diversification, contribuant à l’amélioration de la qualité des prestations offertes à la clientèle,\n- implantation d’habitation légère de loisirs (HLL), résidences mobiles de loisirs (RML) ou d’hébergements novateurs dans le périmètre du camping contribuant à la diversification et la durée de séjour.\nLa subvention aux aides à l'investissement peut couvrir jusqu'à 30% des dépenses, avec une enveloppe maximum de 90 000 € HT.", + "début de validité": "01/05/2024", + "fin de validité": "31/12/2028", + "illustration": "images/TEE_energie_verte.png", + "opérateur de contact": "Région Bourgogne-Franche-Comté", + "url": "https://www.bourgognefranchecomte.fr/node/3854", + "nature de l'aide": "financement", + "montant du financement": "Jusqu'à 50% des dépenses, dans la limite de 90 000 €", + "activable en autonomie": "oui", + "objectifs": [ + { + "description": "Vérifiez l’éligibilité de votre projet en parcourant la documentation.", + "liens": [ + { + "lien": "https://www.bourgognefranchecomte.fr/file-download?fid=15544", + "texte": "Conditions et critères d'éligibilité" + } + ] + }, + { + "description": "Prenez contact avec un conseiller de la Direction du Tourisme en expliquant votre besoin d'accompagnement.", + "liens": [ + { + "lien": "https://www.bourgognefranchecomte.eu/ProjetTourisme", + "texte": "Formulaire de contact" + } + ] + }, + { + "description": "Créez votre compte sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et déposez votre demande. Attention à ce stade, votre projet ne doit pas avoir commencé.", + "liens": [ + { + "lien": "https://subventions.bourgognefranchecomte.fr/sub/tiers/aides/details/?sigle=TO-CAMP2%2B", + "texte": "Créer mon compte" + } + ] + }, + { + "description": "Si votre projet est sélectionné, recevez votre subvention." + }, + { + "description": "Réalisez votre étude ou vos investissements." + } + ], + "conditions d'éligibilité": { + "taille de l'entreprise": [ + "Moins de 50 salariés", + "Éligible aux micro-entreprises" + ], + "secteur géographique": [ + "Bourgogne-Franche-Comté" + ], + "secteur d'activité": [ + "Campings" + ], + "nombre d'années d'activité": [ + "Éligible à toutes les entreprises" + ], + "autres critères d'éligibilité": [ + "Votre camping indépendant propose 80 emplacements maximum,", + "Vous êtes ouvert au moins 5 mois par an,", + "Classé 2 étoiles au dépôt du dossier,", + "Classé 3 étoiles minimum ou visant ce classement après travaux,", + "Votre camping doit s'engager dans un processus de labellisation Qualité tourisme ou une démarche qualité équivalente.", + "L'opération pour laquelle vous sollicitez une aide financière ne doit pas avoir commencé ou ne doit pas avoir donné lieu à des engagements fermes (sous quelque forme que ce soit : marché signé, commande signée, devis accepté…)" + ] + }, + "publicodes": { + "entreprise": null, + "entreprise . effectif": null, + "entreprise . microentrepreneur": null, + "entreprise . secteur d'activité": { + "avec": { + "est industrie": null, + "est tertiaire": null, + "est agriculture": null, + "est tourisme": null, + "est artisanat": null, + "est autre secteur": null + } + }, + "entreprise . code NAF": null, + "entreprise . code NAF niveau 1": { + "avec": { + "est A": null, + "est B": null, + "est C": null, + "est D": null, + "est E": null, + "est F": null, + "est G": null, + "est H": null, + "est I": null, + "est J": null, + "est K": null, + "est L": null, + "est M": null, + "est N": null, + "est O": null, + "est P": 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