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Ahhj93 authored Feb 12, 2024
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<b><span class="bigger">Mentions légales</span></b>
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Le site Marmit@ est édité par HowlingByte, organisation crée par Ahhj93 et Hidden-Warden.
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Données personnelles : Les informations recueillies sur ce site sont destinées à HowlingByte et ses prestataires afin de répondre à vos demandes et gérer vos commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition à leur traitement.
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Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site Marmit@ sont soumis à la licence Mozilla Public License 2.0 sauf mention contraire.
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Crédits photos : pixaybay.com (CC0)
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<b><span class="bigger-plus">Mentions légales</span></b>
<br>En vigueur au 12/02/2024<br><br>
<b><span class="bigger">Article 1 - L'Ă©diteur</span></b>
<br>L'édition du Site est assurée par HowlingByte représenter par Ahhj93 et Hidden-Warden ci-après l'"<b>Éditeur</b>".<br><br>
<b><span class="bigger">Article 2 - L'hébergeur</span></b>
<br>L'hébergeur du Site est la société DigitalOcean, dont le siège social est situé au 101 6th Ave, New York, États-Unis.<br><br>
<b><span class="bigger">Article 3 - Accès au site</span></b>
<br>Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.<br><br>
<b><span class="bigger">Article 4 - Collecte de données</span></b>
<br>Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.<br><br>
<b><span class="bigger">Article 5 - Propriété intellectuelle</span></b>
<br>Tous les contenus présents sur le site Marmit@ sont soumis à la licence Mozilla Public License 2.0 sauf mention contraire.
<br>Crédits photos : pixaybay.com (CC0)
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